Les Soldes d'Hiver 2010 commenceront dans la plupart des départements le Mercredi 6 Janvier 2010 à 8h du matin.
En application des dispositions de l’article D. 310-15-2 du Code de Commerce, les Soldes d’Hiver débutent chaque année le 2ème Mercredi de Janvier à 8 heures du matin, cette date étant avancée au 1er Mercredi du mois de Janvier lorsque le 2ème Mercredi intervient après le 12 du mois, ce qui est le cas en 2010 car le 2ème Mercredi du mois est le 13.
Des dates différentes sont reprises dans certaines zones fixées en annexe de l’article D. 310-15-3 du même code.
Les Dates de Début seront cependant différentes certains départements :
- Le 2 Janvier pour la Meurthe-et-Moselle (54), La Meuse (55), La Moselle (57), Les Vosges (88) et La Guadeloupe (sauf Saint-Barthélémy et Saint-Martin) (971).
- Le 20 Janvier pour La Collectivité d’outre-mer de Saint-Pierre et Miquelon (975).
- Le 1er Février pour La Réunion (974).
- Le 1er Mai pour Saint-Barthélémy et Saint-Martin (971).
Source : DGCCRF.
En attendant le début de ces Soldes commencez donc vos repérages.
En application des dispositions de l’article D. 310-15-2 du Code de Commerce, les Soldes d’Hiver débutent chaque année le 2ème Mercredi de Janvier à 8 heures du matin, cette date étant avancée au 1er Mercredi du mois de Janvier lorsque le 2ème Mercredi intervient après le 12 du mois, ce qui est le cas en 2010 car le 2ème Mercredi du mois est le 13.
Des dates différentes sont reprises dans certaines zones fixées en annexe de l’article D. 310-15-3 du même code.
Les Dates de Début seront cependant différentes certains départements :
- Le 2 Janvier pour la Meurthe-et-Moselle (54), La Meuse (55), La Moselle (57), Les Vosges (88) et La Guadeloupe (sauf Saint-Barthélémy et Saint-Martin) (971).
- Le 20 Janvier pour La Collectivité d’outre-mer de Saint-Pierre et Miquelon (975).
- Le 1er Février pour La Réunion (974).
- Le 1er Mai pour Saint-Barthélémy et Saint-Martin (971).
Source : DGCCRF.
En attendant le début de ces Soldes commencez donc vos repérages.
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